Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site robotcuisinepro.com est édité par :
Société RobotCuisinePro
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
SIRET : 81458171600010
SIREN : 814 581 716
Siège social : 22 Rue des Anciens d'AFN, 10190 Fontvannes
Représentant légal : M. Hichem KNAISSI, en qualité de Gérant
Contact : [email protected]
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est M. Hichem KNAISSI, en sa qualité de gérant de la Société RobotCuisinePro.
Le responsable de publication est une personne physique.
3. Accès au site
Le site robotcuisinepro.com est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site robotcuisinepro.com (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, code source, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de la Société RobotCuisinePro ou font l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou partie, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
La Société RobotCuisinePro collecte des données personnelles dans le cadre de l’utilisation de son site internet, notamment lors de la création de compte, la passation de commande ou l’envoi de formulaires de contact.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD et Loi Informatique et Libertés).
Le responsable du traitement est : M. Hichem KNAISSI.
Les utilisateurs disposent des droits suivants :
-Droit d’accès
-Droit de rectification
-Droit d’effacement
-Droit à la limitation du traitement
-Droit d’opposition
-Droit à la portabilité des données
Pour exercer ces droits, il suffit d’envoyer une demande par email à [email protected].
Les données sont conservées pour une durée limitée, proportionnelle à la finalité du traitement, et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement préalable.
6. Cookies
Le site robotcuisinepro.com peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation, mesurer l’audience ou assurer certaines fonctionnalités.
L’utilisateur peut accepter ou refuser l’utilisation de ces cookies via le bandeau prévu à cet effet, ou en modifiant les paramètres de son navigateur.
7. Responsabilité
Le site robotcuisinepro.com s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
La société RobotCuisinePro ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de son utilisation.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site robotcuisinepro.com est soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.